Données d’identification de l’entreprise

Conformément à l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et le commerce électronique, les données d’identification de l’entreprise sont détaillées ci-dessous.

NOM : ELAN FOODS, S.L.
ID FISCAL/CIF : B61191334
SIÈGE SOCIAL : Camí de la Serra, 23. Ripollet (Barcelone)
TÉLÉPHONE(S) : +34.93.580.32.37
ADRESSE E-MAIL : info@elanfoods.com
INSCRIPTION : Inscrit au Registre du Commerce de Barcelone, Volume 29291, Page 19, Feuille B-155735 (ELAN FOODS, S.L.)

Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les droits relatifs à la propriété industrielle et intellectuelle du site web elanfoods.com, y compris les éléments qui y sont contenus (textes, logiciels, images, etc.), appartiennent à ELAN FOODS, S.L. ou, le cas échéant, à des tiers.

L’utilisateur peut consulter les contenus, les imprimer ou les stocker sur un support physique, à condition qu’ils soient destinés uniquement à un usage personnel et privé. La reproduction, la distribution, la modification, la décompilation et la diffusion publique, totale ou partielle, sont donc interdites sans l’autorisation expresse du propriétaire de tous les droits mentionnés, ELAN FOODS, S.L. De même, les noms commerciaux, logos, marques, etc., de tout contenu de notre site web sont protégés par la loi.

Protection des données à caractère personnel

Dans le cadre du respect de la législation en vigueur, telle que prévue par la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre sur la protection des données à caractère personnel (LOPD), dont l’objectif est de garantir et protéger, en matière de traitement des données personnelles, les libertés et droits fondamentaux des personnes physiques, et en particulier leur honneur et leur vie privée, ELAN FOODS, S.L. informe les utilisateurs qu’elle a adopté les mesures techniques et organisationnelles conformément à la réglementation en vigueur.

ELAN FOODS, S.L. obtient et conserve uniquement des informations sur le nombre de visites des différentes pages de ce site web et n’utilise pas de « cookies » ni de mécanismes similaires. Ces informations sont entièrement anonymes, car elles ne peuvent en aucun cas être associées à un utilisateur identifié par son nom, adresse, etc. Ces données sont utilisées pour établir des statistiques permettant de connaître les préférences des utilisateurs et leur typologie afin d’améliorer nos différentes sections et d’évaluer l’efficacité de nos offres. Les données à caractère personnel collectées dans le formulaire de contact (e-mail, téléphone, nom et prénom, entreprise, adresse, etc.) ne font pas l’objet d’un traitement automatisé, sauf pour recevoir et répondre à la demande soumise, ainsi que pour réaliser des promotions commerciales occasionnelles.

ELAN FOODS, S.L. a adopté des niveaux de sécurité adaptés aux données fournies.

L’utilisateur peut, à tout moment, exercer les droits reconnus par la LOPD, notamment l’accès, la rectification, l’annulation et l’opposition. L’exercice de ces droits peut être effectué par l’utilisateur lui-même depuis n’importe quelle page du site ou depuis tout courrier électronique reçu.

Divers

  1. ELAN FOODS, S.L. peut modifier, sans préavis, les informations contenues sur son site web ainsi que sa configuration et sa présentation.
  2. ELAN FOODS, S.L. s’engage par ce biais à NE PAS EFFECTUER DE PUBLICITÉ TROMPEUSE. À cet égard, les erreurs formelles ou numériques pouvant apparaître dans le contenu des différentes sections du site web en raison d’une maintenance et/ou d’une mise à jour incomplète ou défectueuse ne seront pas considérées comme de la publicité trompeuse. ELAN FOODS, S.L. s’engage à les corriger dès qu’elle en a connaissance.
  3. ELAN FOODS, S.L. s’engage à NE PAS ENVOYER DE COMMUNICATIONS COMMERCIALES SANS LES IDENTIFIER COMME TELLES, conformément à la Loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et le commerce électronique.
  4. ELAN FOODS, S.L. n’est pas responsable de toute violation de la législation applicable par l’utilisateur lors de l’accès au site web elanfoods.com et/ou de l’utilisation des informations qu’il contient.
  5. ELAN FOODS, S.L. n’est pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation des informations, des matériaux contenus sur ce site web ou des programmes qu’il intègre. Les liens et hypertextes permettant à l’utilisateur d’accéder à des services proposés par des tiers via le site web n’appartiennent pas à ELAN FOODS, S.L. et ne sont pas sous son contrôle ; cette entité n’est pas responsable des informations qu’ils contiennent ni des effets pouvant en découler.
  6. ELAN FOODS, S.L. n’est pas responsable de l’usage illicite que des tiers pourraient faire des noms de marques, noms de produits ou marques commerciales qui ne sont pas la propriété de cette entité mais apparaissent sur le site web. Elle n’est pas non plus responsable de l’intégrité, de l’exactitude ou de la légalité du contenu des liens vers les sites accessibles depuis elanfoods.com.
  7. ELAN FOODS, S.L. n’est pas responsable des virus provenant d’une transmission télématique infiltrée par des tiers (par exemple, macros de traitement de texte, applets Java et programmes ActiveX) générés dans le but de causer des dommages à un système informatique.
  8. En définitive, l’utilisateur est le seul responsable de l’usage qu’il fait des services, contenus, liens et hypertextes inclus sur le site web elanfoods.com.